ENGAGEMENT ET CONSULTATION DES AUTOCHTONES

L'équipe du projet souhaite reconnaître que le projet est situé sur le territoire traditionnel des Anishinaabeg et des Haudenosaunee.

Reconnaître un territoire traditionnel, c'est reconnaître sa longue histoire, antérieure à l'établissement des colonies européennes. C'est aussi reconnaître l'importance d'un territoire pour les peuples autochtones qui y vivaient et y vivent encore, et dont les pratiques et les croyances spirituelles sont intrinsèquement liées à ces terres et à ces eaux.

L'équipe de projet continue d'avoir des discussions avec les communautés autochtones tout au long du cycle de vie du projet.

Le gouvernement du Canada engage et consulte les peuples autochtones pour de nombreuses raisons, notamment pour des raisons statutaires et contractuelles, pour des raisons de politique et de bonne gouvernance et pour l'obligation de consulter découlant de la common law. L'obligation de consulter est fondée sur les obligations de la Couronne en ce qui concerne les droits ancestraux ou issus de traités, potentiels ou établis, des peuples autochtones du Canada, reconnus et confirmés par l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.

En partenariat, Transports Canada et Parcs Canada dirigent le volet "engagement et consultation des Autochtones" du projet. Les intérêts et les droits des Autochtones sont pris en compte dans l'étude d'impact détaillée, car les peuples autochtones habitent l’APK et les régions avoisinantes depuis des milliers d'années et un certain nombre de Premières nations vivent à l'intérieur et à proximité de ce que l'on appelle maintenant Kingston.

Les groupes autochtones ayant un intérêt potentiel dans le projet ont été identifiés par Transports Canada et Parcs Canada. Au total, treize (13) groupes ont été contactés :

  • La Première Nation Beausoleil
  • La Première nation des Chippewas de Rama
  • Première nation des Chippewas de Georgina Island
  • Première Nation des Mississaugas de Scugog Island
  • Première Nation de Curve Lake
  • Première Nation Michisaagiig de Hiawatha
  • Première Nation d'Alderville
  • Mohawks de la baie de Quinte
  • Conseil des Mohawks d'Akwesasne
  • Conseil des chefs de la nation mohawk
  • Algonquins de l'Ontario
  • Nation huronne-wendat
  • Nation métisse de l'Ontario

De plus, des études techniques sur le patrimoine culturel ont été recommandées par le ministère du Patrimoine, du Sport, du Tourisme et des Industries culturelles de l'Ontario. Dans le cadre de ce travail, les communautés autochtones seront impliquées car elles peuvent avoir des connaissances qui peuvent contribuer à l'identification des ressources du patrimoine culturel et peuvent identifier les ressources du patrimoine culturel qui sont d'une importance critique pour elles. De même, les archéologues consultants exerçant en Ontario doivent faire participer les communautés autochtones à certaines étapes des évaluations archéologiques.

La future étude d'impact détaillée (EID) intégrera les informations du processus d'engagement et de consultation dans le corps de l'EID et comprendra également un résumé concis du processus détaillant tous les engagements et consultations autochtones qui ont été réalisés en relation avec le projet proposé, y compris les questions et préoccupations soulevées par les groupes autochtones, les réponses de l'équipe de projet et les résolutions. Il inclura également une description de la façon dont l'engagement et la consultation des autochtones ont influencé certaines parties de la EID, y compris les composantes valorisées considérées, les alternatives du projet, les approches d'atténuation ou de surveillance.

ENGAGEMENT COMMUNAUTAIRE

L'équipe du projet a reçu et continue de recevoir des commentaires et de partager des informations de la part des principaux intervenants (ville de Kingston, organismes de réglementation, propriétaires/locataires des terrains adjacents, entreprises qui exercent leurs activités dans l’APK, groupes communautaires ayant un intérêt particulier pour l’APK, etc.)

Des possibilités de participation du grand public seront offertes au fur et à mesure de l'avancement de la planification tout au long du projet.